Aria (con) da capo : variations pénales et administratives sur le thème de la sanction

par Nicolas CatelanDroit pénal des affaires,Ne bis in idem,Philosophie pénale,Sanction pénalePublié le Aucun commentaire

Les variations autour du thème de la sanction en mode administratif / pénal permettent peut-être d’opérer une révolution : on peut isoler un thème cyclique sujet à des variations. Les instruments de la sanction jouent un air qui va progressivement varier :  la mélodie demeure, mais le rythme s’accélère : il s’agit d’une ritournelle, sourde et profonde. Une basse qui ronronne puis qui s’emballe : ce sont les canons du châtiment ! Le thème évolue, manque très souvent d’harmonie car ces canons de la sanction administrative et de la sanction pénale peinent finalement à jouer dans le même rythme. Mais les châtiments demeurent, reviennent en boucle.

La blockchain au service du droit pénal

par Nicolas Catelan(N)TIC,Droit pénal des affairesPublié le Un commentaire

Si le droit pénal peut être au service de la blockchain en incriminant et en permettant la poursuite d’infractions commises à l’encontre ou au moyen de chaines de blocs, cette technique peut également servir à la diffusion d’informations sur le crime ou les criminels.

Le droit en général, et le droit pénal en particulier, aime assez peu les innovations qu’il n’initie pas, ne serait-ce que parce que le principe de légalité des délits et des peines, principe cardinal en droit pénal, s’accommode mal de ces évolutions qui lui échappe.

Pourtant, le droit pénal ne pouvait rester sans réagir face à la technique de la blockchain.

Les ambivalentes modernités de la pensée juridique de Beccaria

par Nicolas CatelanPhilosophie pénalePublié le Un commentaire

L’étude de la modernité de la pensée de Beccaria poursuit une double dynamique.

Il s’agit dans un premier temps de tenter d’appréhender la pensée de Beccaria à travers le prisme d’une pensée juridique prédéfinie : déterminer en quoi la pensée de Beccaria a été, ou non, influencée par la pensée juridique de son époque, les Temps modernes. L’influence de cette modernité est alors intensive (de l’extérieur vers l’intérieur) en ce qu’elle appréhende un phénomène externe à la pensée de Beccaria, la pensée juridique moderne (qui a vu naître le positivisme juridique au détriment de la pensée juridique classique représentée par Aristote et Saint Thomas d’Aquin), pour tenter d’y inscrire la doctrine du Milanais.

Dans un second temps, l’influence moderne se voudra extensive (de l’intérieur vers l’extérieur) en ce que l’étude essaiera de tisser des liens entre les thèses de Beccaria et la matière pénale moderne, actuelle.

A-t-on le droit de prédire le droit ? « 11. H5 »

par Nicolas Catelan(N)TIC,Procédure pénalePublié le Aucun commentaire

La justice prédictive est une notion aussi complexe qu’absurde… au sens camusien.

Pour être bien appréhendée elle exige une bonne connaissance de l’ingénierie juridique et judiciaire, une connaissance certaine de l’informatique et, surtout, un contexte connu.

Elle apparaît, en ses termes les plus simples, comme un retour de l’affrontement quasi séculaire entre la machine et l’homme. Alimentée par le cinéma, l’on sait à quel point l’angoisse est grande quand l’on songe à Skynet et matrix.

Dans le champ du droit pénal, l’on pense assez rapidement aux precogs de Philip K Dick même si ici aucun algorithme n’est mobilisé. Il s’agit sans doute, plus précisément, de police prédictive débouchant sur une justice prédictive.

L’idée n’est pas ici d’exposer et de prétendre pouvoir exposer la construction algorithmique à même de décrire les tendances de la justice pénale.

Quieta non movere ?

par Nicolas CatelanVariaPublié le Un commentaire

« Flectere si nequeo superos » Pourquoi ajouter à longue litanie des blogs et autres lieux d’expression 2.0 un énième poncif sur les tribulations d’une individualité dans l’océan des subjectivités composant notre monde ? Tout simplement pour permettre à chacun de trouver ce qui fut édité ailleurs, pensé ici et/ou réfléchi naguère. Et rendre accessible le produit …

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