Clausewitz pouvait affirmer au XVIIIe siècle, avec une certaine pertinence, que la guerre n’était que la politique continuée par d’autres moyens. Foucault, au contraire, préférait avancer l’idée que la politique était la guerre continuée par d’autres moyens. Difficile aujourd’hui de départager les deux penseurs tant chaque aphorisme semble en mesure de décrire avec une acuité …
On sait combien de temps et de recherches la criminologie a investis dans la compréhension du phénomène délinquant. La question du pourquoi, de la motivation aurait dû, au fil du temps, constituer la grille de lecture de toute peine et de tout schéma prophylactique. On sait malheureusement que cette quête a révélé de nombreuses impasses. …
Être dans l’air du temps, on le sait, est l’ambition de la feuille morte. Difficile toutefois d’échapper à la tornade de l’intelligence artificielle. Rarement mot aura été sur autant de lèvres. L’IA bouleverse d’ores-et-déjà la médecine (et notamment la détection des cancers), la guerre, le renseignement, la conduite automobile ou encore le travail fourni par …
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C’est connu, le temps est à la censure. Naguère et non jadis, on pouvait jouir du droit de dire ce que l’on pense (quitte à dire n’importe quoi). L’aletheia a toujours fonctionné ainsi de la Grèce à nos jours. Mais que voulez-vous il paraît que les temps ont changé. Observons toutefois que dans les pays où …
Imaginez Gotham City sans son célèbre super héros : Bruce Wayne ne revêt ni cape ni masque la nuit tombée. Le Joker, le pingouin, Bane ou encore l’homme mystère agiraient-ils impunément ? Ce serait oublier le Commissaire Gordon ou encore le procureur Harvey Dent. Les services de police et de justice seraient à n’en pas douter en …
2024 devait être l’occasion de célébrer le trentième anniversaire de l’entrée en vigueur du Code pénal. La fin de l’hiver charrie plutôt son lot d’amertume puisque nous pleurons la mort de celui qui fut un de ses principaux architectes en relançant son processus d’adoption dans les années 1980. Il ne fut pas aisé de sortir …
« L’assistance d’un témoin par un avocat lors de son audition constitue une irrégularité touchant aux conditions d’administration de la preuve, qui fait nécessairement grief » (Cass. crim., 4 octobre 2023, n° 23-81.287, F-B ). Le juge, le témoin et l’ectoplasme. Nul ne sait exactement à quoi s’attendait la Cour de cassation en formulant un tel axiome …
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Les vertus de la recherche, car il doit bien y en avoir, doivent être placées de ce côté : nous autres enseignants chercheurs en droit devons être en mesure de livrer des clés de lectures susceptibles d’éclairer la relation tumultueuse entre droit et savoir, et in fine le type de société dans lequel on vit. Si on adhère à l’idée que le droit fait la société, il faut, comme le disait Bourdieu, également accepter que la société fait le droit
Les évolutions récentes de la responsabilité pénale des personnes morales peuvent sans doute être rattachées à deux visions complémentaires, deux modèles14 façonnés par la pratique : un modèle obligationnel qui tend à rapprocher cette responsabilité d’un mécanisme de dette voire de garantie, et un modèle transactionnel qui sacrifie sur l’autel de l’efficacité les termes et le mécanisme sis à l’article 121-2 du Code pénal.
L’irruption du parquet européen en 2017 ne fut pas un coup de tonnerre dans le ciel judiciaire européen puisqu’il fut envisagé dès les années 19901, avec notamment le Corpus Juris2, fut très discuté dans les années 20003, pensons au Livre vert de la Commission en 2001, et finalement inscrit dans le Traité de Lisbonne de 20074. Le règlement de coopération renforcé en date du 12 octobre 2017, précédé par de nombreuses réflexions5 et la directive dite « PIF »6, ressemble ainsi à s’y méprendre à un projet de longue haleine, fruit d’une conciliation entre des États européens conscients des enjeux car convaincus de la nécessité de coopérer et de coordonner l’action publique dans le champ économique et financie