La présomption d’impureté : blanchir sans linge sale ?

Entre le 6 mars 2019 et le 18 mars 2020, la chambre criminelle de la Cour de cassation a substantiellement investi la question des présomptions relatives au blanchiment. L’arrêt rendu le 18 décembre 2019 en témoigne plus que de raison.

L’occasion est donc donnée de revenir sur la présomption d’impureté créée en 2013. Voilà ce que nous en disions en 2015 avant que les praticiens ne prennent possession de cette arme redoutable.

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Le blanchiment : quelles présomptions ?

De prime abord, aborder la question des présomptions en droit pénal paraît simple. La présomption d’innocence semble en effet innerver la matière. Et la présomption d’innocence est à la procédure pénale ce que le principe de légalité est au droit pénal de fond. Il s’agit, dans les deux cas, de principes matriciels sur lesquels d’autres grands principes viennent se greffer.

Et pourtant… La présomption d’innocence, aussi simple soit-elle dans sa formulation, et ancienne dans sa consécration, reste… une énigme. Mais le mystère est encore plus nébuleux… sibyllin, quand on le combine avec une infraction aussi complexe que le blanchiment.

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