Les vertus de la recherche, car il doit bien y en avoir, doivent être placées de ce côté : nous autres enseignants chercheurs en droit devons être en mesure de livrer des clés de lectures susceptibles d’éclairer la relation tumultueuse entre droit et savoir, et in fine le type de société dans lequel on vit. Si on adhère à l’idée que le droit fait la société, il faut, comme le disait Bourdieu, également accepter que la société fait le droit
Read moreEntre Zadig et le Digeste, la présomption d’innocence
Dans Zadig, Voltaire rappelle que « (L)es nations tiennent ce grand principe : Qu’il vaut mieux hasarder de sauver un coupable que de condamner un innocent ». Bien avant 1747, le célèbre Digeste affirmait qu’il « vaut mieux laisser impuni le crime d’un coupable que condamner un innocent » (Livre 48, Titre 19, §5). Mais la même compilation affirme…
Read moreKeep calm and… non bis in idem
Le règle ne bis in idem interroge. Encore. Alors que désormais la Cour de cassation la circonvient drastiquement dans le champ de concours de qualifications, la Cour de justice organise les atteintes qui y sont portées en concentrant son contrôle sur les peines cumulées. Il fut un temps, naguère et non jadis, où la maxime latine jouait pourtant en droit pénal économique un rôle quasi hégémonique. Les coups de boutoir qui ont jalonné ses champs d’application au cours des dernières années interrogent. Alors que cette règle de faveur est de nature à tempérer les excès de la répression et les cumuls répressifs, elle fut loin d’emporter la conviction de la majorité de la doctrine.
Read moreDroit pénal et patrimoine : histoire d’une révolution
J’ai eu la chance et l’honneur de diriger et de contribuer (privilège parmi d’autres) au dossier spécial de la revue Lexbase Pénal intitulé « Droit pénal et patrimoine : saisir et punir » (septembre 2021). L’occasion de publier ici un édito étendu. Non pas donc celui que vous trouverez dans la revue mais un texte plus long….
Read moreL’ancien Mônde… et le nouveau
Le vieux monde a perdu un des siens. Pour une génération de juristes actuels, les blogs de Me Mô et de Me Eolas ont été des outils d’une utilité sans pareil pour découvrir la justice du quotidien. Si les études de droit ont toujours été théoriques (ce qui est heureux) ou abstraites (ce qui est ennuyeux), les paroles de ces avocats surent décrire avec une authenticité ô combien appréciable la vie des grands oubliés des facultés, les justiciables. Certes derrière les récits apparaissaient en filigrane les défenseurs obstinés d’une certaine conception de la justice : humaine, trop humaine.
Maître Mô n’est plus.
Read moreLutte contre les discriminations et valorisation des identités
Il faut savoir reconnaître le mérite de ceux qui œuvrent, souvent en silence, pour que les injustices subies le plus souvent par les plus démunis soient corrigées, voire punies. Cela est d’autant plus vrai à l’université où les questions juridiques sont essentiellement théoriques, les idéologues du droit se battant souvent par chronique interposée en se souciant peu de l’efficience de leurs bravades… L’institution du Défenseur des droits participe de cette logique d’effectivité du droit au nom de l’égalité, peut être réelle, mais pas seulement. Une simple lecture de son périmètre d’intervention donne rapidement le tournis. L’office de cette institution est des plus nobles. Malgré les efforts fournis et les succès empilés, il y a de quoi rester sceptique quand une agence immobilière publie une annonce excluant de l’offre locative « les Noirs ».
Read moreDessine-moi un terroriste
Depuis plusieurs mois la France vit au rythme d’une épidémie : cluster, gestes barrières, confinement, masque et réanimation ont pénétré le quotidien existentiel et discursif des Français. Alors que le port du masque s’imposait progressivement, nous perdions sensiblement l’habitude des palpations et autres fouilles de sac à l’entrée des lieux publics. Las, si les exigences Vigipirate s’éclipsaient dans le halo d’un virus, s’ouvrait en septembre à Paris le procès des attentats de janvier 2015. Et cette actualité judiciaire de nous rappeler que le microbiote d’une chauve-souris n’est pas la seule menace qui nous guette quand bien-même avancerions-nous masqués. Ce dur retour à la réalité invite à interroger la rapidité avec laquelle le risque sanitaire a presque réussi à occulter le danger djihadiste…
Read moreLa vanité des bûchers
Au commencement, il y eut la volonté d’interroger la parole des juristes. Leur prétention à monopoliser le verbe de celles qui ont l’outrecuidance de ne pas coder leur révolte dans la langue de la monarchie juridique. Pareille boursouflure nous est apparue symptomatique d’un droit incapable d’envisager un non-droit si ce n’est à travers les oripeaux d’un non-dit. En ressortait la nécessité, pensait-on, de ne pas imposer, à ceux qui parlent, le découpage éthique d’un rôle prédéterminé et invariant. Ensuite, il convenait de rappeler qu’un chanteur condamné pour avoir causé la mort de sa compagne ne pouvait il y a quelques années faire la couverture d’un magazine culturel. L’homme séparé de l’artiste… la femme de la victime… le droit du non-droit… le dit du non-dit.
Read moreLa victime en droit penal : de l’expansion à la restauration
La victime… Grande oubliée du procès pénal. Je vous parle d’un temps que les moins de 20 ans ne peuvent pas connaître. En fait je ne sais pas quel âge il faut avoir pour avoir entendu quelqu’un prononcer ces mots de manière sérieuse. La victime est partout en droit pénal. Sans victime, il est difficile ou impossible de qualifier une infraction : que l’on songe aux infractions contre les personnes, contre les biens, la Nation… Les infractions d’intérêt général ne courent plus les rues. Et encore, même en ce qui concerne ces infractions, on peut voir dans la collectivité la victime de ces infractions.
Read moreLe portail du droit pénal
Ce site a pour objet de mettre à disposition d’étudiants en droit des ressources gratuites en droit pénal. Y seront ainsi déposés des cours, des articles mais également des billets écrits par un enseignant-chercheur. L’idée est simple : tenter de regrouper en un lieu la quasi-intégralité des productions d’un enseignant-chercheur afin de permettre au plus…
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