Car toute guerre est un crime

Clausewitz pouvait affirmer au XVIIIe siècle, avec une certaine pertinence, que la guerre n’était que la politique continuée par d’autres moyens. Foucault, au contraire, préférait avancer l’idée que la politique était la guerre continuée par d’autres moyens. Difficile aujourd’hui de départager les deux penseurs tant chaque aphorisme semble en mesure de décrire avec une acuité …

Adolescences ?

On sait combien de temps et de recherches la criminologie a investis dans la compréhension du phénomène délinquant. La question du pourquoi, de la motivation aurait dû, au fil du temps, constituer la grille de lecture de toute peine et de tout schéma prophylactique. On sait malheureusement que cette quête a révélé de nombreuses impasses. …

Intelligences (collectives et économies) artificielles

Être dans l’air du temps, on le sait, est l’ambition de la feuille morte. Difficile toutefois d’échapper à la tornade de l’intelligence artificielle. Rarement mot aura été sur autant de lèvres. L’IA bouleverse d’ores-et-déjà la médecine (et notamment la détection des cancers), la guerre, le renseignement, la conduite automobile ou encore le travail fourni par …

Sur les épaules d’un géant

2024 devait être l’occasion de célébrer le trentième anniversaire de l’entrée en vigueur du Code pénal. La fin de l’hiver charrie plutôt son lot d’amertume puisque nous pleurons la mort de celui qui fut un de ses principaux architectes en relançant son processus d’adoption dans les années 1980. Il ne fut pas aisé de sortir …

Esprit (des droits de l’Homme), es-tu là ?

« L’assistance d’un témoin par un avocat lors de son audition constitue une irrégularité touchant aux conditions d’administration de la preuve, qui fait nécessairement grief » (Cass. crim., 4 octobre 2023, n° 23-81.287, F-B ). Le juge, le témoin et l’ectoplasme. Nul ne sait exactement à quoi s’attendait la Cour de cassation en formulant un tel axiome …

Secret et justice pénale : histoire d’une révolution symbolique

Les vertus de la recherche, car il doit bien y en avoir, doivent être placées de ce côté : nous autres enseignants chercheurs en droit devons être en mesure de livrer des clés de lectures susceptibles d’éclairer la relation tumultueuse entre droit et savoir, et in fine le type de société dans lequel on vit. Si on adhère à l’idée que le droit fait la société, il faut, comme le disait Bourdieu, également accepter que la société fait le droit

Entre Zadig et le Digeste, la présomption d’innocence

Dans Zadig, Voltaire rappelle que « (L)es nations tiennent ce grand principe : Qu’il vaut mieux hasarder de sauver un coupable que de condamner un innocent ». Bien avant 1747, le célèbre Digeste affirmait  qu’il « vaut mieux laisser impuni le crime d’un coupable que condamner un innocent » (Livre 48, Titre 19, §5). Mais la même compilation affirme …

Keep calm and… non bis in idem

Le règle ne bis in idem interroge. Encore. Alors que désormais la Cour de cassation la circonvient drastiquement dans le champ de concours de qualifications, la Cour de justice organise les atteintes qui y sont portées en concentrant son contrôle sur les peines cumulées. Il fut un temps, naguère et non jadis, où la maxime latine jouait pourtant en droit pénal économique un rôle quasi hégémonique. Les coups de boutoir qui ont jalonné ses champs d’application au cours des dernières années interrogent. Alors que cette règle de faveur est de nature à tempérer les excès de la répression et les cumuls répressifs, elle fut loin d’emporter la conviction de la majorité de la doctrine.