Le blanchiment : quelles présomptions ?

De prime abord, aborder la question des présomptions en droit pénal paraît simple. La présomption d’innocence semble en effet innerver la matière. Et la présomption d’innocence est à la procédure pénale ce que le principe de légalité est au droit pénal de fond. Il s’agit, dans les deux cas, de principes matriciels sur lesquels d’autres grands principes viennent se greffer.

Et pourtant… La présomption d’innocence, aussi simple soit-elle dans sa formulation, et ancienne dans sa consécration, reste… une énigme. Mais le mystère est encore plus nébuleux… sibyllin, quand on le combine avec une infraction aussi complexe que le blanchiment.

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La blockchain au service du droit pénal

Si le droit pénal peut être au service de la blockchain en incriminant et en permettant la poursuite d’infractions commises à l’encontre ou au moyen de chaines de blocs, cette technique peut également servir à la diffusion d’informations sur le crime ou les criminels.

Le droit en général, et le droit pénal en particulier, aime assez peu les innovations qu’il n’initie pas, ne serait-ce que parce que le principe de légalité des délits et des peines, principe cardinal en droit pénal, s’accommode mal de ces évolutions qui lui échappe.

Pourtant, le droit pénal ne pouvait rester sans réagir face à la technique de la blockchain.

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